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Marques déposées par CHEVRIER JEAN
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DOMAINE DE SERMEZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SERMEZY
CHEVRIER JEAN
CHEVRIER PATRICE

Numéro de dépôt :
95568278
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE SERMEZY

Déposée le 14 avril 1995 par CHEVRIER JEAN et CHEVRIER PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SERMEZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Les déposants sont CHEVRIER JEAN, domicilié(e) SERMEZY, 69220 CHARENTAY - France et CHEVRIER PATRICE, domicilié(e) SERMEZY, 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRIER PATRICE - France.

La marque DOMAINE DE SERMEZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SERMEZY est expirée depuis le 14 avril 2005.

CHEVRIER JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SERMEZY , DOMAINE DE SERMEZY


CHEVRIER JEAN - SERMEZY, 69220 CHARENTAY - France

CHEVRIER PATRICE - SERMEZY, 69220 CHARENTAY - France


CHEVRIER PATRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

VIN AOC, Beaujolais Beaujolais-Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine de Sermezy"